Conseil d'arrondissement : prochaines séances, ordres du jour et compte-rendus 2024

L'institution

Mise à jour le 09/12/2024

Crédit photo : © Florence Moncenis

Sommaire

Le Conseil d'arrondissement du 14e se réunit tous les mois avant chaque Conseil de Paris. Ses séances sont retransmises en direct sur le site internet et les réseaux sociaux de la mairie.
Le Conseil d'Arrondissement examine tous les projets de délibérations concernant l'arrondissement avant qu'ils soient soumis au Conseil de Paris : que leur portée soit générale et susceptible de concerner tous les parisiens (habitat, petite enfance, urbanisme, solidarité, éducation, déplacements…) ou plus locale et n'intéresser que certains quartiers (création ou rénovation d'un équipement public, financement d'une ligne de bus, programme de logements sociaux, subvention à une association…)
Le Conseil d'Arrondissement peut adresser à la Maire de Paris des vœux, des questions écrites, ainsi que des questions orales pour débat devant le Conseil de Paris, sur tous sujets intéressant l'arrondissement.
Le Conseil d'Arrondissement est diffusé en direct sur Internet et les réseaux sociaux (Facebook, YouTube).

Votre dernier conseil d'arrondissement

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Vidéo Youtube

Conseil d'arrondissement du 3 décembre 2024

Ordre du jour et délibérations

Voeux

Liste des délibérations

Registre des délibérations

Conseil d'arrondissement du 12 novembre 2024

Ordre du jour et délibérations

Question

Voeux

Liste des délibérations

Registre des délibérations

Compte rendu

Conseil d'arrondissement du 24 septembre 2024

Ordre du jour et délibérations

Voeux

Liste des délibérations

Registre des délibérations

Compte rendu

Le CICA du 11 juin en replay

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Vidéo Youtube

Prochaines séances du Conseil d'arrondissement

  • Mardi 24 septembre 2024 à 19h
  • Mardi 12 novembre 2024 à 19h
  • Mardi 3 décembre 2024 à 19h

Prochaines séances du CICA

La date sera bientôt communiquée.
Les comptes-rendus des séances passées sont à retrouver en ligne sur notre site.

Conseil d'arrondissement du 11 juin 2024

Ordre du jour et délibérations

Voeux

Liste des délibérations

Registre des délibérations

Compte rendu

Conseil d'arrondissement du 14 mai 2024

Ordre du jour et délibérations

Questions

Voeux

Liste des délibérations

Registre des délibérations

Compte rendu

Conseil d'arrondissement du 23 janvier 2024

Ordre du jour et délibérations

Question

Vœux

Liste des délibérations

Registre des délibérations

Ordres du jour et compte rendus par année