Ville de Paris

L'institution

Conseil d'arrondissement : prochaines séances, ordres du jour et compte-rendus

Mise à jour le 24/11/2022
Le Conseil d'arrondissement du 14e se réunit tous les mois avant chaque Conseil de Paris. Ses séances sont retransmises en direct sur le site internet et les réseaux sociaux de la mairie.
Le Conseil d'Arrondissement examine tous les projets de délibérations concernant l'arrondissement avant qu'ils soient soumis au Conseil de Paris : que leur portée soit générale et susceptible de concerner tous les parisiens (habitat, petite enfance, urbanisme, solidarité, éducation, déplacements…) ou plus locale et n'intéresser que certains quartiers (création ou rénovation d'un équipement public, financement d'une ligne de bus, programme de logements sociaux, subvention à une association…)
Le Conseil d'Arrondissement peut adresser à la Maire de Paris des vœux, des questions écrites, ainsi que des questions orales pour débat devant le Conseil de Paris, sur tous sujets intéressant l'arrondissement.
Le Conseil d'Arrondissement est diffusé en direct sur Internet et les réseaux sociaux (Facebook, YouTube).

Prochaines séances du Conseil d'arrondissement

  • Mardi 29 novembre à 20h, précédé d'un CICA à 18h
  • Mardi 14 mars 2023 à 19h
  • Mardi 23 mai à 19h
  • Mardi 20 juin à 19h
Les comptes-rendus des séances passées sont à retrouver en ligne sur notre site.

Conseil d'arrondissement du 29 novembre 2022

Ordre du jour et délibérations

Question

Voeux

Conseil d'arrondissement du 8 novembre 2022

Pour revoir la séance du 8 novembre

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Ordre du jour et délibérations

Voeux

Compte rendu

Liste des délibérations

Registre des délibérations

Conseil d'arrondissement du 27 septembre 2022

Pour revoir la séance du 27 septembre

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Ordre du jour et délibérations

Question

Vœux

Compte rendu

Liste des délibérations

Registre des délibérations

Conseil d'arrondissement du 27 juin 2022

Ordre du jour et délibérations

Questions

Voeux

Compte rendu

Conseil d'arrondissement du 17 Mai 2022

Ordre du jour et délibérations

Vœux

Compte rendu

Conseil d'arrondissement du 8 Mars 2022

Ordre du jour et délibérations

Compte rendu

Conseil d'arrondissement du 25 janvier 2022

Ordre du jour et délibérations

Question

Vœux

Compte rendu

Compte rendu du 25 janvier 2022

Conseil d'arrondissement du mardi 30 novembre 2021

Ordre du jour et délibérations

Questions

Vœu

Compte rendu

Conseil d'arrondissement du mardi 9 novembre

Ordre du jour et délibérations

Questions et vœux

Compte-rendu

Compte-rendu du 9 novembre 2021

Conseil d'arrondissement du mardi 28 septembre 2021

Ordre du jour et délibérations

Questions

Vœux

Compte rendu

Conseil d'arrondissement du mardi 22 juin 2021

Ordre du jour et délibérations

Voeu

Comptes rendus

Conseil d'arrondissement du mardi 18 mai 2021

Ordre du jour et délibérations

Questions

Vœux

Conseil d'arrondissement du mardi 30 mars 2021

Ordre du jour et délibérations

Questions

Vœux

Conseil d'arrondissement du mardi 23 février 2021

Ordre du jour et délibérations

Questions

Vœux

Compte-rendu synthétique

Conseil d'arrondissement du mardi 19 janvier 2021

Ordre du jour et délibérations

Questions

Voeux

Conseil d'arrondissement du lundi 30 novembre 2020

Ordre du jour et délibérations

Questions

Voeux

Compte-rendu

Conseil d'arrondissement du mardi 3 novembre 2020

Ordre du jour et délibérations

Questions

Vœux

Conseil d'Arrondissement du lundi 21 septembre 2020

Ordre du jour

Exposés des motifs

Questions

Vœux

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