Conseil d'arrondissement : prochaines séances, ordres du jour et compte-rendus

L'institution

Mise à jour le 18/09/2024

Le Conseil d'arrondissement du 14e se réunit tous les mois avant chaque Conseil de Paris. Ses séances sont retransmises en direct sur le site internet et les réseaux sociaux de la mairie.
Le Conseil d'Arrondissement examine tous les projets de délibérations concernant l'arrondissement avant qu'ils soient soumis au Conseil de Paris : que leur portée soit générale et susceptible de concerner tous les parisiens (habitat, petite enfance, urbanisme, solidarité, éducation, déplacements…) ou plus locale et n'intéresser que certains quartiers (création ou rénovation d'un équipement public, financement d'une ligne de bus, programme de logements sociaux, subvention à une association…)
Le Conseil d'Arrondissement peut adresser à la Maire de Paris des vœux, des questions écrites, ainsi que des questions orales pour débat devant le Conseil de Paris, sur tous sujets intéressant l'arrondissement.
Le Conseil d'Arrondissement est diffusé en direct sur Internet et les réseaux sociaux (Facebook, YouTube).

Conseil d'arrondissement du 24 septembre 2024

Ordre du jour et délibérations

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Votre dernier conseil d'arrondissement

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Le CICA du 11 juin en replay

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Prochaines séances du Conseil d'arrondissement

  • Mardi 24 septembre 2024 à 19h
  • Mardi 12 novembre 2024 à 19h
  • Mardi 3 décembre 2024 à 19h

Prochaines séances du CICA

La date sera bientôt communiquée.
Les comptes-rendus des séances passées sont à retrouver en ligne sur notre site.

Conseil d'arrondissement du 11 juin 2024

Ordre du jour et délibérations

Voeux

Liste des délibérations

Registre des délibérations

Conseil d'arrondissement du 14 mai 2024

Ordre du jour et délibérations

Questions

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Compte rendu

Conseil d'arrondissement du 23 janvier 2024

Ordre du jour et délibérations

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Conseil d'arrondissement du 28 novembre 2023

Suivre la séance du 28 novembre 2023
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Voeux

Compte rendu

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Conseil d'arrondissement du 7 novembre 2023

Ordre du jour et délibérations

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Conseil d'arrondissement du 19 septembre 2023

Ordre du jour et délibérations

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Compte rendu

Conseil d'arrondissement du 20 juin 2023

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Conseil d'arrondissement du 30 mai 2023

Pour revoir la séance du 30 mai 2023
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Conseil d'arrondissement du 6 mars 2023

Revoir la séance du 6 mars
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Questions

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Compte rendu

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Conseil d'arrondissement du 29 novembre 2022

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Question

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Compte rendu

Liste des délibérations

Registre des délibérations

Conseil d'arrondissement du 8 novembre 2022

Ordre du jour et délibérations

Voeux

Compte rendu

Liste des délibérations

Registre des délibérations

Conseil d'arrondissement du 27 septembre 2022

Pour revoir la séance du 27 septembre
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Question

Vœux

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Liste des délibérations

Registre des délibérations

Conseil d'arrondissement du 27 juin 2022

Ordre du jour et délibérations