Les archives du Conseil d'arrondissement
L'institution
Mise à jour le 29/11/2023
Sommaire
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Les prochaines dates et les délibérations de chaque conseil sont à retrouver sur cette page.
Les Conseils d'arrondissement de 2023
Conseil d'arrondissement du 07 novembre 2023
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Conseil d'arrondissement du 19 septembre 2023
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Ordre du jour initial56,4 ko
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Compte-rendu1,56 Mo
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Liste délibérations769 ko
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Registre des délibérations2,08 Mo
Conseil d'arrondissement du 20 juin 2023
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Ordre du jour initial du 20 juin62,4 ko
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Ordre du jour complémentaire du 20 juin46,5 ko
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ODJ définitif du 20 juin237 ko
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Liste des délibérations504 ko
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Compte-rendu1,06 Mo
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Registre des délibérations3,89 Mo
Conseil d'arrondissement du 6 mars 2023
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Ordre du jour initial du 6 mars 202364,8 ko
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Ordre du jour complémentaire9,03 ko
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Liste des délibérations783 ko
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Registre des délibérations3,81 Mo
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Compte-rendu3,1 Mo
Les Conseils d'arrondissement de 2022
CICA du 29 novembre 2022
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Conseil d'arrondissement du 29 novembre 2022
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Ordre du jour initial du 29 novembre59,9 ko
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Ordre du jour complémentaire35,7 ko
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Compte-rendu du 29 novembre 20223,1 Mo
Conseil d'arrondissement du 8 novembre 2022
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Conseil d'arrondissement du 27 septembre 2022
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Conseil d'arrondissement du 27 juin 2022
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Ordre du jour initial du 27 juin69,9 ko
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Ordre du jour complémentaire du 27 juin248 ko
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Compte rendu synthétique du 27 juin30,5 ko
Conseil d'arrondissement du 17 mai 2022
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Ordre du jour initial du 17 mai 202259,5 ko
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Compte rendu synthétique du 17 mai 202232 ko
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Compte rendu de la séance du 17 mai 2022779 ko
Conseil d'arrondissement du 8 mars 2022
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Conseil d'arrondissement du 25 janvier 2022
Pour revoir la séance du 25 janvier
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Ordre du jour initial285 ko
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Compte rendu synthétique29,7 ko
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Compte rendu CA du 25 janvier 2022915 ko
Les Conseils d'arrondissement de 2021
Conseil d'arrondissement du 30 novembre 2021
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Ordre du jour initial56,8 ko
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Compte rendu synthétique18,4 ko
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Compte rendu du 30 novembre 20211000 ko
Conseil d'arrondissement du 9 novembre 2021
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Ordre du jour initial57,9 ko
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Compte-rendu synthétique34,1 ko
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Compte rendu du 9 novembre 2021853 ko
Conseil d'arrondissement du 28 septembre 2021
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Ordre du jour initial69,4 ko
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Compte rendu synthétique32,7 ko
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Compte rendu du 28 septembre 2021862 ko
Conseil d'arrondissement du 22 juin 2021
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Conseil d'arrondissement du 18 mai 2021
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Conseil d'arrondissement du 30 mars 2021
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Conseil d'arrondissement du 23 février 2021
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Conseil d'arrondissement du 19 janvier 2021
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Les Conseils d'Arrondissement de 2020
Conseil d'arrondissement du 30 novembre 2020
Conseil d'arrondissement du 3 novembre 2020
Conseil d'arrondissement du 21 septembre
Conseil d'arrondissement du 21 juillet
Conseil d'arrondissement du 11 juillet - nouvelle mandature
Conseil d'arrondissement du 11 mai
Conseil d'arrondissement du 23 janvier
Les Conseils d'Arrondissement de 2019
Conseil d'arrondissement du 25 novembre
Conseil d'arrondissement du 4 novembre
Conseil d'arrondissement du 16 septembre
Conseil d'arrondissement du 24 juin
Conseil d'arrondissement du 28 mai
Conseil d'arrondissement du 18 mars
Conseil d'arrondissement du 21 janvier
Les Conseils d'Arrondissement de 2018
Conseil d'arrondissement du 26 novembre
Conseil d'arrondissement du 6 novembre
Conseil d'arrondissement du 10 septembre
Conseil d'arrondissement du 18 juin
Conseil d'arrondissement du 22 mai
Conseil d'arrondissement du 12 avril
Conseil d'arrondissement du 5 mars
Conseil d'arrondissement du 22 janvier
Conseils précédents
Vous pouvez retrouver tous les ordres du jour et compte-rendus des précédents conseils en partie sur paris.fr ou au secrétariat de la Direction Générale des Services de la Mairie.