Les archives du Conseil d'arrondissement

L'institution

Mise à jour le 29/11/2023

Façade de la mairie du 14e

Sommaire

Les prochaines dates et les délibérations de chaque conseil sont à retrouver sur cette page.

Les Conseils d'arrondissement de 2023

Conseil d'arrondissement du 07 novembre 2023

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Conseil d'arrondissement du 19 septembre 2023

Pour revoir la séance du 19 septembre
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Conseil d'arrondissement du 20 juin 2023

Pour revoir la séance du 20 juin
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Conseil d'arrondissement du 6 mars 2023
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Les Conseils d'arrondissement de 2022

CICA du 29 novembre 2022
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Conseil d'arrondissement du 29 novembre 2022
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Conseil d'arrondissement du 8 novembre 2022
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Conseil d'arrondissement du 27 septembre 2022
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Conseil d'arrondissement du 27 juin 2022
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Conseil d'arrondissement du 17 mai 2022
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Conseil d'arrondissement du 8 mars 2022
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Conseil d'arrondissement du 25 janvier 2022
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Les Conseils d'arrondissement de 2021

Conseil d'arrondissement du 30 novembre 2021
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Conseil d'arrondissement du 9 novembre 2021
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Conseil d'arrondissement du 28 septembre 2021
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Conseil d'arrondissement du 22 juin 2021
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Conseil d'arrondissement du 18 mai 2021
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Conseil d'arrondissement du 30 mars 2021
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Conseil d'arrondissement du 23 février 2021
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Conseil d'arrondissement du 19 janvier 2021
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Les Conseils d'Arrondissement de 2020

Conseil d'arrondissement du 30 novembre 2020
Conseil d'arrondissement du 3 novembre 2020
Conseil d'arrondissement du 21 septembre
Conseil d'arrondissement du 21 juillet
Conseil d'arrondissement du 11 juillet - nouvelle mandature
Conseil d'arrondissement du 11 mai
Conseil d'arrondissement du 23 janvier

Les Conseils d'Arrondissement de 2019

Conseil d'arrondissement du 25 novembre
Conseil d'arrondissement du 4 novembre
Conseil d'arrondissement du 16 septembre
Conseil d'arrondissement du 24 juin
Conseil d'arrondissement du 28 mai
Conseil d'arrondissement du 18 mars
Conseil d'arrondissement du 21 janvier

Les Conseils d'Arrondissement de 2018

Conseil d'arrondissement du 26 novembre
Conseil d'arrondissement du 6 novembre
Conseil d'arrondissement du 10 septembre
Conseil d'arrondissement du 18 juin
Conseil d'arrondissement du 22 mai
Conseil d'arrondissement du 12 avril
Conseil d'arrondissement du 5 mars
Conseil d'arrondissement du 22 janvier

Conseils précédents

Vous pouvez retrouver tous les ordres du jour et compte-rendus des précédents conseils en partie sur paris.fr ou au secrétariat de la Direction Générale des Services de la Mairie.