Les archives du Conseil d'arrondissement

L'institution

Mise à jour le 29/11/2023

Façade de la mairie du 14e

Sommaire

Les prochaines dates et les délibérations de chaque conseil sont à retrouver sur cette page.

Les Conseils d'arrondissement de 2023

Conseil d'arrondissement du 07 novembre 2023

Pour revoir la séance du 07 novembre

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Conseil d'arrondissement du 19 septembre 2023

Pour revoir la séance du 19 septembre

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Conseil d'arrondissement du 20 juin 2023

Pour revoir la séance du 20 juin

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Conseil d'arrondissement du 6 mars 2023
Pour revoir la séance du 6 mars

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Les Conseils d'arrondissement de 2022

CICA du 29 novembre 2022

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Conseil d'arrondissement du 29 novembre 2022
Pour revoir la séance du 29 novembre

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Conseil d'arrondissement du 8 novembre 2022
Pour revoir la séance du 8 novembre

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Conseil d'arrondissement du 27 septembre 2022
Pour revoir la séance du 27 septembre

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Conseil d'arrondissement du 27 juin 2022
Pour revoir la séance du 27 juin

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Conseil d'arrondissement du 17 mai 2022
Pour revoir la séance du 17 mai

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Conseil d'arrondissement du 8 mars 2022
Pour revoir la séance du 8 mars

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Conseil d'arrondissement du 25 janvier 2022
Pour revoir la séance du 25 janvier

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Les Conseils d'arrondissement de 2021

Conseil d'arrondissement du 30 novembre 2021
Pour revoir la séance du 30 novembre

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Conseil d'arrondissement du 9 novembre 2021
Pour revoir la séance du 9 novembre

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Conseil d'arrondissement du 28 septembre 2021
Pour revoir la séance du 28 septembre

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Conseil d'arrondissement du 22 juin 2021
Pour revoir la séance du 22 juin

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Conseil d'arrondissement du 18 mai 2021
Pour revoir la séance du 18 mai

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Conseil d'arrondissement du 30 mars 2021
Pour revoir la séance du 30 mars

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Conseil d'arrondissement du 23 février 2021
Pour revoir la séance du 23 février

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Conseil d'arrondissement du 19 janvier 2021
Pour revoir la séance du 19 janvier

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Les Conseils d'Arrondissement de 2020

Conseil d'arrondissement du 30 novembre 2020
Conseil d'arrondissement du 3 novembre 2020
Conseil d'arrondissement du 21 septembre
Conseil d'arrondissement du 21 juillet
Conseil d'arrondissement du 11 juillet - nouvelle mandature
Conseil d'arrondissement du 11 mai
Conseil d'arrondissement du 23 janvier

Les Conseils d'Arrondissement de 2019

Conseil d'arrondissement du 25 novembre
Conseil d'arrondissement du 4 novembre
Conseil d'arrondissement du 16 septembre
Conseil d'arrondissement du 24 juin
Conseil d'arrondissement du 28 mai
Conseil d'arrondissement du 18 mars
Conseil d'arrondissement du 21 janvier

Les Conseils d'Arrondissement de 2018

Conseil d'arrondissement du 26 novembre
Conseil d'arrondissement du 6 novembre
Conseil d'arrondissement du 10 septembre
Conseil d'arrondissement du 18 juin
Conseil d'arrondissement du 22 mai
Conseil d'arrondissement du 12 avril
Conseil d'arrondissement du 5 mars
Conseil d'arrondissement du 22 janvier

Conseils précédents

Vous pouvez retrouver tous les ordres du jour et compte-rendus des précédents conseils en partie sur paris.fr ou au secrétariat de la Direction Générale des Services de la Mairie.