Conseil d'arrondissement du 7 juillet 2026

Délibérations

14 2026 22 │Adoption du procès-verbal des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du 9 juin 2026

14 2026 24 │Approbation du budget supplémentaire 2026 de l’état spécial du 14^e arrondissement Mme Carine PETIT rapporteure.

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V14 2026 34 │Vœu relatif à l’anticipation des épisodes caniculaires dans les écoles et crèches du 14^e arrondissement, présenté par le groupe LFI - Nouveau Paris Populaire 14^e
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2026 DASCO 72 │Fusions d'écoles publiques pour la rentrée 2026 2026 DAE 131 Conventions et subventions (243.000 euros) à quatre associations portant des projets en faveur du droit à une alimentation saine et durable pour toutes et tous à Paris (14^e, 18^e, 19^e, 20^e). M. Elliot DE FARAMOND rapporteur.

2026 DVD 69 │Place Denfert-Rochereau ( 14^e) - Convention avec la RATP pour l'adaptation d’une grille de ventilation du RER B. Mme Gaëlle CAPITAINE rapporteure.

2026 DDCT 106 │Subventions, d'un montant total de 19 000 euros, à 11 associations au titre du fonds d’animation locale "Vie associative et citoyenne" du 14^e arrondissement Mme Chloé BATTAULT rapporteure.

2026 DSP 40 │Conventions d'objectifs et de financement de la CAF pour le renouvellement de l'agrément des lieux d'accueil enfants - parents dans 10 centres de PMI (5^e, 6^e, 7^e, 11^e, 12^e, 13^e, 14^e, 16^e, 17^e) M. Robin LEROY rapporteur.

2026 DAC 378 │Subventions (25.200 euros) et signature d’avenants aux conventions pluriannuelles pour 3 associations au titre de la Politique de la ville. 2026 DDCT 128 Subventions (114000 euros) à 38 associations pour le financement de 52 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens. (2ème enveloppe 14^e Arrdt) Mme Awa WADIOU-SYDNEI rapporteure.

2026 DLH 133 │Octroi, réitération et modification de garanties d’emprunts finançant divers programmes de création et de rénovation de logements sociaux réalisés par la RIVP

2026 DLH 144 │Réitération et modification de garanties d’emprunts finançant deux programmes de création de logements sociaux et intermédiaires réalisés par ELOGIE-SIEMP M. François LAJOINIE rapporteur.

14 2026 23 │Choix de la gestion en régie de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 17, rue des Mariniers à Paris 14^e

2026 DFPE 239 │Subventions de fonctionnement (6 662 164 euros), avenants aux CPO passées avec 30 associations du groupe 2 gestionnaires d’établissements d’accueil du jeune enfant (moins de 100 places).

V14 2026 24 │Vœu relatif au financement public de l'AFC Saint-Pierre-Saint-Dominique, présenté par Guillaume Durand, François Lajoinie et les élu·es du groupe Ecologiste et Social de Paris et du groupe Communiste et Citoyen

2026 DFPE 242 │Subventions de fonctionnement (606 387 euros), avenants aux CPO passées avec 7 associations du groupe 3 gestionnaires de crèches parentales et subvention d'investissement (78 357 euros)

2026 DFPE 252 │Approbation du règlement de fonctionnement des jardins d'enfants pédagogiques municipaux de la Ville de Paris

2026 DFPE 253 │Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance

2026 DFPE 255 │Demande d'avis préalable sur un projet de création d'un établissement d'accueil du jeune enfant formulée par l'association Enfance Pour Tous, situé au 27-29 rue Ledion, 75014 Paris

2026 DSOL 38 │Subventions (42 500 euros) à 13 associations pour leurs actions en direction de seniors résidant au sein des quartiers Politique de la Ville parisiens, et signature d’une convention. Mme Hélène MERMBERG rapporteure.

2026 DAC 168 │Subventions (165.000 euros) et conventions à dix-neuf structures culturelles pour des parcours dans le cadre de l’Art pour Grandir

2026 DAC 188 │Subventions (43.500 euros) de onze formations chorales et orchestres et d’une fédération musicale.

2026 DAC 191 │Subventions de fonctionnement (40 000 euros) à dix associations de pratiques amateurs (musique, danse, théâtre) et signature de conventions.

2026 DAC 193 │Subventions d’investissement (106 100 euros) à huit structures, dont trois écoles de musique et signature de conventions

2026 DAC 371 │Subventions (19.000 euros) à 12 associations au titre du fonds d’animation locale culture (FAL CULTURE) attribué au 14^e arrondissement et signature de 3 conventions Mme Julie CABOT rapporteure.

2026 DSOL 56 │Subventions de fonctionnement (548 176 euros) et subventions d’investissement (277 860 euros) soit 826 036 euros pour 11 associations et une fondation mettant en place des actions de solidarité. Conv.

2026 DSOL 75 │Subventions d’investissement (14 696 euros) et conventions avec quatre associations gérants des centres sociaux et espaces de vie sociale. M. Hakim NAILI rapporteur.

2026 DAE 106 │Subventions 3.115.000 euros et conventions avec 100 structures menant des actions d’insertion professionnelle par l’activité des Parisiennes et Parisiens les plus éloigné.e.s de l’emploi.

2026 DAE 112 │Avenants et subventions (370.500 euros) à neuf structures d’accompagnement des porteurs de projets entrepreneuriaux à fort impact social Mme Diane DERRIEN rapporteure.

2026 DEVE 45 │Subventions de fonctionnement (153 000 euros) et d’investissement (7 000 euros) à 20 associations (23 projets) pour leurs actions en faveur d'une alimentation durable et abordable.

2026 DEVE 46 │Subventions d’investissement aux gestionnaires de la restauration collective dans le cadre du Plan Alimentation Durable 2022-2027 (appel à projet 2026) Mme Sidonie PARISOT rapporteure.

2026 DSOL 51 │Subventions (100 000 euros) à 8 associations et convention ou avenant à convention avec 6 d’entre elles, pour leurs actions de loisirs adaptés pour des personnes en situation de handicap et de répit

2026 DSOL 92 │Subventions (33 300 euros) à 9 associations et conventions ou avenants N°2 et 3 avec 3 d’entre elles, pour les évènements inclusifs, culturels et festifs. M. Pierre-Emmanuel ROBERT rapporteur.

2026 DJS 114 │Subventions (246 900 euros) à 12 associations sportives (et 9 avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs) ( 14^e) M. Matthieu CUA rapporteur.

2026 DASCO 31 │Collèges publics parisiens -Dotations complémentaires de fonctionnement (13 633 euros), subventions d’équipement ( 24 540 euros) et subventions pour travaux ( 216 893 euros). Mme Gwénaëlle COUÉNON rapporteure.

2026 DAE 114 │Budget participatif parisien – Conventions, avenant à convention, subventions de fonctionnement et d'investissement (1.213.000 euros) en faveur de dix structures de l’économie circulaire

2026 DPE 21 │Subventions (124 000 euros) et 10 conventions avec 9 associations œuvrant à la sensibilisation au tri et à la réduction des déchets sur les « territoires zéro déchet »

2026 DPE 25 │Subventions (34 700 €) et conventions avec 3 associations participant à la mise en réseau et l’animation de sites de compostage de proximité. M. Yvain BOURGEAT-LAMI rapporteur.

Questions

Q14 2026 06 │Question orale à Madame la Maire du 14^e arrondissement relative à l'adaptation des bibliothèques du 14^e au changement climatique, présentée par Audrey LEBEAU-LIVE et les élu.e.s du groupe Un nouveau souffle pour le 14^e

Q14 2026 07 │Question orale à Madame la Maire du 14^e arrondissement relative au déploiement des vidéoprojecteurs interactifs dans les école du 14^e, présentée par Nicolas MANSIER et les élu.e.s du groupe Un nouveau souffle pour le 14^e

Q14 2026 08 │Question orale à Madame la Maire du 14^e arrondissement relative au devenir du site de la Fondation Cartier, présentée par Maud GATEL et les élu.e.s du groupe Un nouveau souffle pour le 14^e

Q14 2026 09 │Question orale à Madame la Maire du 14^e arrondissement relative au dispositif REFLEX dans le 14^e arrondissement, présentée par Maud GATEL et les élu.e.s du groupe Un nouveau souffle pour le 14^e

Q14 2026 10 │Question orale à Madame la Maire du 14^e arrondissement relative aux relative aux violences sexuelles sur mineur·es dans le 14^e arrondissement, présentée par le groupe du Nouveau Paris Populaire 14^e

Q14 2026 11 │Question orale à Madame la Maire du 14^e arrondissement relative aux vagues de chaleur dans le 14^e arrondissement, présentée par le groupe du Nouveau Paris Populaire 14^e

Vœux

V14 2026 25 │Vœu relatif à la situation de la Maison de l'Argentine de la Cité internationale universitaire de Paris, présenté par Gwenaelle COUÉNON, Mélody TONOLLI et les élu·es de la majorité municipale

V14 2026 26 │Vœu relatif au respect des droits humains, à la transparence et à la lutte contre les discriminations au sein de la Cité Internationale Universitaire de Paris, par présenté par le groupe LFI - Nouveau Paris Populaire 14^e

V14 2026 27 │Vœu relatif à la lutte contre la canicule et à la protection des Parisiennes et des Parisiens, présenté par Carine Petit, Valentin Guenanen, François Lajoinie, Robin Leroy et les élu·es des groupes de la majorité du conseil d’arrondissement du 14^e

V14 2026 28 │Vœu relatif à la protection des artistes, des auteurs et des créateurs face à l’intelligence artificielle générative et au soutien à la création parisienne, présenté par Valentin Guenanen et les élus du groupe Socialistes, Place Publique et Citoyens au Conseil du 14^e arrondissement

V14 2026 29 │Vœu relatif à l’avenir du site de l’ancien hôpital La Rochefoucauld, présenté par Maud Gatel et les élus du groupe et les élus du groupe "nouveau souffle pour le 14^e

V14 2026 30 │Vœu relatif à la création d’un pôle « Sourds et Malentendants » et d’un pôle « Lire autrement », présenté par Nicolas Mansier et les élus du groupe "nouveau souffle pour le 14^e

V14 2026 31 │Vœu relatif à la proposition de dénomination de l’école située 3 bis rue d’Alésia en hommage à Alice Mathieu-Dubois, présenté par Audrey Lebeau-Livé et les élus du groupe "nouveau souffle pour le 14^e

V14 2026 32 │Vœu relatif à la lutte contre la contamination au mercure, présenté par le groupe LFI - Nouveau Paris Populaire 14^e

V14 2026 33 │Vœu relatif à l’affichage libre d’opinion dans le 14^e arrondissement, présenté par le groupe LFI - Nouveau Paris Populaire 14^e