Conseil d'arrondissement : ordres du jour et compte-rendus 2024

Conseil d'arrondissement du 3 décembre 2024

Ordre du jour et délibérations

Voeux

Liste des délibérations

• Liste délibérations CA du 03 12 24
  149 ko

Registre des délibérations

• Registre CA 03 12 24 - Mis en ligne le 9 décembre 2024
  1,48 Mo

Compte rendu

• PV CA du 03 12 24 signé
  2,82 Mo

Conseil d'arrondissement du 12 novembre 2024

Ordre du jour et délibérations

Question

• Q14 2024 11 Question à Madame la Maire du 14ème arrondissement présentée par Marie-Claire CARRERE-GEE et le groupe 100% 14e, relative à la mesure du bruit dans la rue du Commandant-René-Mouchotte et ses environs, et plus largement dans l'arrondissement
  211 ko

Voeux

Liste des délibérations

• Liste délibérations CA du 12 11 24
  232 ko

Registre des délibérations

• Registre CA du 12 11 24 - Mis en ligne le 14 11 24
  3,58 Mo

Compte rendu

• PV 12 novembre 2024
  4,11 Mo

Conseil d'arrondissement du 24 septembre 2024

Ordre du jour et délibérations

Voeux

Liste des délibérations

• Liste délibérations CA du 24 09 24
  227 ko

Registre des délibérations

• Registre CA du 24 septembre 24 - Mis en ligne le 27/09/24
  2,34 Mo

Compte rendu

• PV CA 12 11 signé
  3,58 Mo

Le CICA du 11 juin en replay

Vidéo Youtube

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Prochaines séances du Conseil d'arrondissement

• Mardi 24 septembre 2024 à 19h
  
• Mardi 12 novembre 2024 à 19h
  
• Mardi 3 décembre 2024 à 19h
  

Prochaines séances du CICA

• Règlement intérieur Conseil d'arrondissement
  926 ko

Conseil d'arrondissement du 11 juin 2024

Ordre du jour et délibérations

Voeux

Liste des délibérations

• Liste délibérations CA du 11 06 24
  259 ko

Registre des délibérations

• Registre CA du 11 06 - Mis à jour le 24 juin 2024
  3,3 Mo

Compte rendu

• PV CA du 11 juin 24 (avec signature)
  3,48 Mo

Conseil d'arrondissement du 14 mai 2024

Ordre du jour et délibérations

Questions

Voeux

Liste des délibérations

• Liste délibérations CA du 14 05 24
  259 ko

Registre des délibérations

• Registre CA du 14 mai 2024 - Mis en ligne le 21/05/24
  2,37 Mo

Compte rendu

• PV CA du 14 mai 2024
  2,03 Mo

Conseil d'arrondissement du 23 janvier 2024

Ordre du jour et délibérations

Question

• Q14 2024 01 Question à Mme la Maire du 14ème arrondissement de Mme Marie-Claire Carrère-Gée et les élu.e.s du Groupe 100% 14ème relative à la Place des Droits de l'Enfant et aux crédits dédiés à son réaménagement et à son animation
  366 ko

Vœux

Liste des délibérations

• Liste délibérations CA du 23 01 24
  822 ko

Registre des délibérations

• Registre du 23 01 24 - Mis en ligne le 25/01/24
  1,66 Mo

Ordres du jour et compte rendus par année

• 2024
• 2023
• 2022
• 2021
• 2020