Conseil d'arrondissement du 12 mai 2026
L'institution
Mise à jour le 27/05/2026
Sommaire
Le conseil du 14e arrondissement se réunit tous les mois avant chaque Conseil de Paris. Ses séances sont retransmises en direct sur le site internet et les réseaux sociaux de la mairie.
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Les conseils d'arrondissement sont publics. L'entrée se fait à partir de 19h.
Mairie du 14e arrondissement
Salle des mariages
2, place Ferdinand Brunot - Paris, 14e
Le conseil d'arrondissement est retransmis en direct sur cette page, sur notre profil Facebook ou sur notre chaîne Youtube où il sont chapitrés par intervention.
Mairie du 14e arrondissement
Salle des mariages
2, place Ferdinand Brunot - Paris, 14e
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Ordre du jour et délibérations
Ordre du jour initial : délibérations, questions, vœux
- 14 2026 12 │ Adoption du procès-verbal des délibérations de la séance du conseil d’arrondissement du 27 janvier 2026 - Mme Carine PETIT rapporteure
- 14 2026 13 │ Désignation des représentants du conseil d’arrondissement au sein de certains établissements et organismes extérieurs et exposé des motifs
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- V14 2026 10 │ Vœu déposé par le conseil de quartier Pernety proposant la dénomination de l’allée sans nom reliant le 13 rue Alain à la place Slimane Azem, en « passage Anna Waisman »
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- 14 2026 14 │ Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de procéder à la signature des conventions d’occupation temporaire des locaux des espaces situés dans la mairie d’arrondissement, son annexe, au sein de la Maison de la vie associative et citoyenne (MVAC) et des locaux associatifs situés 40 rue Boulard, 12 rue Moulin des lapins et 35 rue Saint-Gothard - Mme Carine PETIT rapporteure
- 14 2026 15 │ Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l’inscription de 12 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison de la vie associative et citoyenne (MVAC) du 14e arrondissement - Mme Chloé BATTAULT rapporteure
- 2026 DFPE 154 │ Subvention (5 689 024 euros) et avenant n°2 et subvention (14 344 euros) et deux conventions d’investissement avec l'association France Horizon (10e) pour ses 20 établissements
- 2026 DFPE 188 │ Subvention (10 484 525 euros) avenant n°2 avec l'association CRESCENDO (11e) pour ses 30 établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) et subvention d’investissement (69 832 €) et conventions pour des travaux de 3 établissements - Mme Hélène MERMBERG rapporteure
- 2026 DPMP 4 │ Subventions (318 000 euros) et conventions à 112 structures partenaires dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2026 - M. Thierry LE DEZ rapporteur
- 2026 DSP 32 │Subventions (42 663 euros) à 15 associations et organismes dans le cadre de l’appel à projets pour le mois de la santé mentale 2026 - M. Robin LEROY rapporteur
- 14 2026 13 │ Désignation des représentants du conseil d’arrondissement au sein de certains établissements et organismes extérieurs et exposé des motifs
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- V14 2026 10 │ Vœu déposé par le conseil de quartier Pernety proposant la dénomination de l’allée sans nom reliant le 13 rue Alain à la place Slimane Azem, en « passage Anna Waisman »
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- 14 2026 14 │ Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de procéder à la signature des conventions d’occupation temporaire des locaux des espaces situés dans la mairie d’arrondissement, son annexe, au sein de la Maison de la vie associative et citoyenne (MVAC) et des locaux associatifs situés 40 rue Boulard, 12 rue Moulin des lapins et 35 rue Saint-Gothard - Mme Carine PETIT rapporteure
- 14 2026 15 │ Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l’inscription de 12 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison de la vie associative et citoyenne (MVAC) du 14e arrondissement - Mme Chloé BATTAULT rapporteure
- 2026 DFPE 154 │ Subvention (5 689 024 euros) et avenant n°2 et subvention (14 344 euros) et deux conventions d’investissement avec l'association France Horizon (10e) pour ses 20 établissements
- 2026 DFPE 188 │ Subvention (10 484 525 euros) avenant n°2 avec l'association CRESCENDO (11e) pour ses 30 établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) et subvention d’investissement (69 832 €) et conventions pour des travaux de 3 établissements - Mme Hélène MERMBERG rapporteure
- 2026 DPMP 4 │ Subventions (318 000 euros) et conventions à 112 structures partenaires dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2026 - M. Thierry LE DEZ rapporteur
- 2026 DSP 32 │Subventions (42 663 euros) à 15 associations et organismes dans le cadre de l’appel à projets pour le mois de la santé mentale 2026 - M. Robin LEROY rapporteur
- Q14 2026 01 │Question orale à Madame la Maire du 14e arrondissement relative à l’avenue Jean Moulin, présentée par M. Nicolas MANSIER et les élu·e·s du groupe Un nouveau souffle pour le 14e
Réponse
- Q14 2026 02 │Question orale à Madame la Maire du 14e arrondissement relative à la piscine de l’Aspirant Dunand, présentée par Mme Maud GATEL et les élu·e·s du groupe Un nouveau souffle pour le 14e
Réponse
Réponse
- Q14 2026 02 │Question orale à Madame la Maire du 14e arrondissement relative à la piscine de l’Aspirant Dunand, présentée par Mme Maud GATEL et les élu·e·s du groupe Un nouveau souffle pour le 14e
Réponse
- V14 2026 01 │Vœu relatif à la carte scolaire 2026/2027 et aux conditions d’apprentissage et de réussite scolaire dans le 14e arrondissement, présenté par Mme Carine PETIT, M. Elliot DE FARAMOND, M. Valentin GUENANEN et les élu·e·s de la majorité municipale
- V14 2026 02 │ Vœu relatif aux conditions d’apprentissage dignes dans les écoles du 14e arrondissement, présenté par le groupe LFI - Nouveau Paris Populaire 14e
- V14 2026 03 │ Vœu relatif à la situation de la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon et à la préservation de l’offre de petite enfance dans le 14e arrondissement, présenté par Mme Carine PETIT, M. Valentin GUENANEN et les élu·e·s de la majorité municipale
- V14 2026 04 │ Vœu relatif à la transparence de l’engagement associatif des élus du Conseil du 14e arrondissement, présenté par Mme Marie-Claire CARRERE-GÉE et les élu·e·s du groupe 100% 14e LR et centriste
- V14 2026 05 │ Vœu relatif à la réduction de l’exposition au cadmium dans les cantines scolaires du 14e arrondissement pour du pain, des pâtes et des pommes de terre 100 % bio, présenté par le groupe LFI - Nouveau Paris Populaire 14e
- V14 2026 06 │ Vœu relatif au suivi des travaux de réhabilitation des logements sociaux de la Porte de Vanves, présenté par le groupe LFI - Nouveau Paris Populaire 14e
- V14 2026 07 │ Vœu relatif à la dénomination d’une voie publique en hommage à Missak et Mélinée Manouchian, présenté par le groupe LFI - Nouveau Paris Populaire 14e
- V14 2026 08 │ Vœu relatif au rétablissement de l’Observatoire de la participation citoyenne, présenté par le groupe LFI - Nouveau Paris Populaire 14e
- V14 2026 09 │ Vœu relatif à l’accessibilité des aires de jeux dans le 14e, présenté par Mme Audrey LEBEAU-LIVÉ et les élu·e·s du groupe Un nouveau souffle pour le 14e
- V14 2026 02 │ Vœu relatif aux conditions d’apprentissage dignes dans les écoles du 14e arrondissement, présenté par le groupe LFI - Nouveau Paris Populaire 14e
- V14 2026 03 │ Vœu relatif à la situation de la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon et à la préservation de l’offre de petite enfance dans le 14e arrondissement, présenté par Mme Carine PETIT, M. Valentin GUENANEN et les élu·e·s de la majorité municipale
- V14 2026 04 │ Vœu relatif à la transparence de l’engagement associatif des élus du Conseil du 14e arrondissement, présenté par Mme Marie-Claire CARRERE-GÉE et les élu·e·s du groupe 100% 14e LR et centriste
- V14 2026 05 │ Vœu relatif à la réduction de l’exposition au cadmium dans les cantines scolaires du 14e arrondissement pour du pain, des pâtes et des pommes de terre 100 % bio, présenté par le groupe LFI - Nouveau Paris Populaire 14e
- V14 2026 06 │ Vœu relatif au suivi des travaux de réhabilitation des logements sociaux de la Porte de Vanves, présenté par le groupe LFI - Nouveau Paris Populaire 14e
- V14 2026 07 │ Vœu relatif à la dénomination d’une voie publique en hommage à Missak et Mélinée Manouchian, présenté par le groupe LFI - Nouveau Paris Populaire 14e
- V14 2026 08 │ Vœu relatif au rétablissement de l’Observatoire de la participation citoyenne, présenté par le groupe LFI - Nouveau Paris Populaire 14e
- V14 2026 09 │ Vœu relatif à l’accessibilité des aires de jeux dans le 14e, présenté par Mme Audrey LEBEAU-LIVÉ et les élu·e·s du groupe Un nouveau souffle pour le 14e
Liste des délibérations
Registre des délibérations
Intervention du public
Pour intervenir sur les projet de délibérations, vœux ou questions inscrits à l’ordre du jour, une demande doit être formulée par écrit via le formulaire proposé à l’entrée de la salle du conseil. La Maire suspendra la séance pour permettre l'expression de la demande. Les interventions sont limitées à 5 minutes chacune.
Conseil d'arrondissement en direct
Vidéo Youtube
Prochains conseils d'arrondissement 2026
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Mardi 9 juin à 19h
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Mardi 7 juillet à 19h
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Mardi 29 septembre à 19h
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Mardi 10 novembre à 19h
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Mardi 8 décembre à 19h
Le conseil d'arrondissement, c'est quoi ?
Le conseil d'arrondissement examine tous les projets de délibérations concernant l'arrondissement avant qu'ils ne soient soumis au Conseil de Paris, que leur portée soit générale et susceptible de concerner tous les Parisiens, ou locale et n'intéresser que certains quartiers.
Le conseil peut adresser au Maire de Paris des vœux, des questions écrites ainsi que des questions orales pour débat devant le Conseil de Paris, sur tous les sujets intéressant l'arrondissement.
Le conseil est convoqué le 1er mardi précédant un Conseil de Paris. Les séances se tiennent à la mairie du 14e arrondissement, dans la salle des mariages, à 19h. Elles sont ouvertes au public et rediffusées en direct sur cette page et sur les réseaux sociaux de la mairie. Le public peut intervenir sur les projets de délibérations, vœux ou questions inscrits à l'ordre du jour.