Conseil d'arrondissement : prochaines séances, ordres du jour et compte-rendus 2025
L'institution
Mise à jour le 15/05/2025

Sommaire
Le Conseil d'arrondissement du 14e se réunit tous les mois avant chaque Conseil de Paris. Ses séances sont retransmises en direct sur le site internet et les réseaux sociaux de la mairie.
Le Conseil d'Arrondissement examine tous les projets de délibérations concernant l'arrondissement avant qu'ils soient soumis au Conseil de Paris : que leur portée soit générale et susceptible de concerner tous les parisiens (habitat, petite enfance, urbanisme, solidarité, éducation, déplacements…) ou plus locale et n'intéresser que certains quartiers (création ou rénovation d'un équipement public, financement d'une ligne de bus, programme de logements sociaux, subvention à une association…)Le Conseil d'Arrondissement peut adresser à la Maire de Paris des vœux, des questions écrites, ainsi que des questions orales pour débat devant le Conseil de Paris, sur tous sujets intéressant l'arrondissement.
Le Conseil d'Arrondissement est diffusé en direct sur Internet et les réseaux sociaux (Facebook, YouTube).
Les conseils d'arrondissements se tiennent le mardi à la Mairie du 14e en salle des mariages à 19h. Les séances sont ouvertes au public et rediffusées en direct sur cette page.
Conseils d'arrondissement 2025
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Mardi 28 janvier à 19h
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Mardi 25 mars à 19h
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Mardi 20 mai à 19h
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Mardi 17 juin à 19h
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Mardi 23 septembre à 19h
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Mardi 4 novembre à 19h
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Mardi 2 décembre à 19h
Votre conseil d'arrondissement en direct
Vidéo Youtube
Séance du 20 mai 2025
Ordre du jour et délibérations
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Ordre du jour initial58,6 ko
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14 2025 11 Adoption PV CA du 25 03 25 Exposé des motifs59,9 ko
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14 2025 11 Adoption PV CA du 25 03 25 Délibération59,9 ko
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14 2025 12 Avis sur l’exécution du compte de gestion 2024 Exposé des motifs173 ko
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14 2025 12 Avis sur l’exécution du compte de gestion 2024 Délibération60,2 ko
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14 2025 12 Avis sur l’exécution du compte de gestion 2024 Exposé des motifs173 ko
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14 2025 13 Approbation du compte administratif 2024 Exposé des motifs60,8 ko
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14 2025 13 Approbation du compte administratif 2024 Délibération162 ko
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Voeu relatif à l'apposition d'une plaque commémorative au 7, rue Roger en hommage à Thomas Elek168 ko
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14 2025 14 Inscription d’une association à la Maison de la Vie Associative et Citoyenne Exposé des motifs65,7 ko
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14 2025 14 Inscription d’une association à la Maison de la Vie Associative et Citoyenne Délibération77,4 ko
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2025 DDCT 66 Subventions à 5 associations au titre de la quote part du fonds d’animation locale Exposé des motifs12,4 ko
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2025 DDCT 66 Subventions à 5 associations au titre de la quote part du fonds d’animation locale Délibération7,43 ko
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2025 DASCO 32 Collèges publics parisiens Dotations complémentaires et subventions Exposé des motifs9,81 ko
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2025 DASCO 32 Collèges publics parisiens Dotations complémentaires et subventions Délibération7,84 ko
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2025 DFPE 3 Subventions à 6 associations pour leurs actions de soutien à la parentalité Exposé des motifs26,4 ko
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2025 DFPE 3 Subventions à 6 associations pour leurs actions de soutien à la parentalité Délibération9,19 ko
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2025 DFPE 25 Subvention à l'association Envoludia pour ses 5 établissements d’accueil du jeune enfant Exposé93,4 ko
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2025 DFPE 25 Subvention à l'association Envoludia pour ses 5 établissements d’accueil du jeune enfant Délibération4,49 ko
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2025 DFPE 76 Subvention à l’association Cerep pour la crèche rue Carlos Fuentes Exposé93,2 ko
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2025 DFPE 76 Subvention à l’association Cerep pour la crèche rue Carlos Fuentes Délibération4,7 ko
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2025 DFPE 83 Subvention à la crèche parentale La Porte Entr'ouverte Exposé92,6 ko
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2025 DFPE 83 Subvention à la crèche parentale La Porte Entr'ouverte Délibération4,76 ko
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2025 DFPE 91 Subvention à la crèche parentale La Cool Douche Exposé92,5 ko
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2025 DFPE 91 Subvention à la crèche parentale La Cool Douche Délibération4,68 ko
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2025 DFPE 149 Conventions de transfert de gestion du domaine public avec l'APHP Exposé des motifs105 ko
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2025 DFPE 149 Conventions de transfert de gestion du domaine public avec l'APHP Délibération18 ko
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2025 DLH 90 Financement de divers programmes de rénovation de logements sociaux Toit et Joie Exposé29,3 ko
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2025 DLH 90 Financement de divers programmes de rénovation de logements sociaux Toit et Joie Délibération36,1 ko
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2025 DLH 125 Financement de divers programmes de création et de rénovation de logements sociaux RIVP Exposé37,2 ko
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2025 DLH 125 Financement de divers programmes de création et de rénovation de logements sociaux RIVP Délibération88,5 ko
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2025 DU 125 PLU – Modification simplifiée Exposé des motifs26,2 ko
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2025 DU 125 PLU – Modification simplifiée Exposé des motifs26,2 ko
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2025 DAE 37 Cité Internationale Universitaire Extension de la durée d'AOT pour 2 résidences Exposé25,9 ko
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2025 DAE 37 Cité Internationale Universitaire Extension de la durée d'AOT pour 2 résidences Délibération6,76 ko
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2025 DDCT 50 Soutien aux 4 Accorderies parisiennes situées dans les quartiers populaires Exposé31,3 ko
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2025 DDCT 50 Soutien aux 4 Accorderies parisiennes situées dans les quartiers populaires Délibération33,3 ko
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2025 DDCT 91 Subventions à 44 projets dans les quartiers populaires Exposé85,6 ko
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2025 DDCT 91 Subventions à 44 projets dans les quartiers populaires Délibération46,4 ko
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2025 DDCT 93 2025 DDCT 93 Subventions à 7 projets des associations des quartiers populaires Exposé43,4 ko
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2025 DDCT 93 Subventions à 7 projets des associations des quartiers populaires Délibération18,6 ko
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2025 DDCT 95 Subventions à 50 projets dans les quartiers populaires parisiens Exposé des motifs70 ko
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2025 DDCT 95 Subventions à 50 projets dans les quartiers populaires parisiens Délibération47,4 ko
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2025 DDCT 97 Financement de 13 postes d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens Exposé35,5 ko
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2025 DDCT 97 Financement de 13 postes d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens Délibération35,5 ko
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2025 DDCT 98 Subventions attribuées aux associations lauréates du budget participatif Exposé45,4 ko
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2025 DDCT 98 Subventions attribuées aux associations lauréates du budget participatif Délibération18,1 ko
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2025 DAE 55 Subvention à 15 associations dans le domaine du design, la mode et les métiers d'art Exposé44,4 ko
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2025 DAE 55 Subvention à 15 associations dans le domaine du design, la mode et les métiers d'art Délibération12,6 ko
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2025 DSOL 99 Subventions à 4 associations facilitant l’accès des seniors à la culture et aux loisirs Exposé16,8 ko
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2025 DSOL 99 Subventions à 4 associations facilitant l’accès des seniors à la culture et aux loisirs Délibération6,64 ko
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2025 DAC 38 Subventions à l’association Théâtre Paris 14 et l’Association Cité Théâtre (14e) Exposé47,9 ko
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2025 DAC 38 Subventions à l’association Théâtre Paris 14 et l’Association Cité Théâtre (14e) Délibération21,8 ko
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2025 DAC 185 Subventions à 5 écoles de musique associatives Exposé20,5 ko
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2025 DAC 185 Subventions à 5 écoles de musique associatives Délibération4,91 ko
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2025 DAC 236 Subventions à Paris Librairies, Les carnets du passage et la charte des auteurs Exposé48,3 ko
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2025 DAC 236 Subventions à Paris Librairies, Les carnets du passage et la charte des auteurs Délibération20,9 ko
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2025 DAC 399 Subventions à 61 projets culture et solidarité Exposé59,7 ko
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2025 DAC 399 Subventions à 61 projets culture et solidarité Délibération41,4 ko
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2025 DGRI 33 Convention avec le Musée Maria Sklodowska Curie pour l’exposition « Fil continu » Exposé16,8 ko
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2025 DGRI 33 Convention avec le Musée Maria Sklodowska Curie pour l’exposition « Fil continu » Délibération12 ko
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2025 DPMP 2 Subventions à 101 associations et 1 SCOP dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances Exposé18,4 ko
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2025 DPMP 2 Subventions à 101 associations et 1 SCOP dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances Délibération70 ko
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2025 DEVE 47 Subventions aux gestionnaires de la restauration collective Plan Alimentation Durable Exposé39,9 ko
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2025 DEVE 47 Subventions aux gestionnaires de la restauration collective Plan Alimentation Durable Délibération13,4 ko
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2025 DJS 107 Gratuité des baignades estivales 2025 Exposé20,2 ko
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2025 DJS 107 Gratuité des baignades estivales 2025 Délibération6,88 ko
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2025 DAE 125 Subvention à l'association Florimont pour l’animation du Point Paris Emploi du 14e Exposé84,5 ko
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2025 DAE 125 Subvention à l'association Florimont pour l’animation du Point Paris Emploi du 14e Délibération4,51 ko
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2025 DPE 10 Subventions à 20 structures œuvrant pour le réemploi Exposé132 ko
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2025 DPE 10 Subventions à 20 structures œuvrant pour le réemploi Délibération10,7 ko
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2025 DVD 56 Subventions à 2 associations agissant pour l'amélioration de la sécurité routière Exposé30,9 ko
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2025 DVD 56 Subventions à 2 associations agissant pour l'amélioration de la sécurité routière Délibération5,26 ko
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2025 DVD 62 Subventions à des associations agissant pour l’apaisement et le partage de l’espace public Exposé47,9 ko
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2025 DVD 62 Subventions à des associations agissant pour l’apaisement et le partage de l’espace public Délibération13,1 ko
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Voeu relatif à la pose d’une plaque commémorative en hommage à Jean Luc Lagarce181 ko
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Voeu relatif à la dénomination d'un lieu public au nom de Frede161 ko
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Voeu relatif à la dénomination d'un lieu public au nom de Lili Elbe170 ko
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Voeu majo 1er et 9 mai202 ko
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Vœu majo transports211 ko